Vous êtes ici : copyright

© cotedazurtourisme.com - Conception Maeva Créations Informatiques - 2010 - Plan du site - Partenaires - Publiez votre annonce

Droits d’auteurs - Copyright

les photos de ce site sont la propriété de

Maeva Créations Informatiques pour www.cotedazurtourisme.com

et protégées par le droit d'auteur et ne doivent en aucun cas être publiées sur un site internet ni diffusées sur un support papier, quel qu'il soit, sans autorisation. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" (article L122-5). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur, est illicite (article L122-4) et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.